1. Introduction
Bienvenue sur boutdebois.fr. En accédant à ce site, vous acceptez les présents Termes et Conditions dans leur intégralité. Ces conditions régissent votre utilisation du site et des services proposés par [Nom de votre société ou éditeur].
[À RENSEIGNER : Description de l’activité du site, exemple : “boutdebois.fr est une plateforme de personnalisation et vente de cadres en bois.”]
2. Accès au site
L’accès au site est gratuit et réservé à un usage personnel. [Nom de votre société] se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l’accès au site, temporairement ou définitivement, sans préavis ni responsabilité envers les utilisateurs.
3. Utilisation du site et des services
En utilisant le site, vous vous engagez à respecter les règles suivantes :
- Ne pas utiliser le site à des fins illégales ou interdites par les présentes conditions.
- Ne pas perturber le fonctionnement du site (ex. : introduction de virus, attaques, etc.).
- Ne pas diffuser de contenus illégaux, diffamatoires, obscènes ou portant atteinte aux droits de tiers.
- [À RENSEIGNER : Ajouter d’autres règles spécifiques à votre site, si nécessaire]
4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur boutdebois.fr (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle et demeurent la propriété exclusive de [Nom de votre société ou éditeur] ou de leurs propriétaires respectifs. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle du site sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.
5. Responsabilité
[Nom de votre société] met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable des erreurs, inexactitudes ou omissions présentes sur le site, ni des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.
[À RENSEIGNER : Ajouter d’éventuelles clauses spécifiques de limitation de responsabilité, si nécessaire]
6. Liens vers des sites tiers
Le site peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web. [Nom de votre société] n’est pas responsable du contenu, des politiques de confidentialité ou des pratiques de ces sites tiers. L’accès à ces liens se fait sous votre entière responsabilité.
7. Protection des données personnelles
La collecte et le traitement de vos données personnelles sont effectués conformément à la Politique de Confidentialité du site.
[À RENSEIGNER : Préciser, le cas échéant, les mesures spécifiques de protection des données et le droit d’accès, de rectification, etc.]
8. Cookies
Le site utilise des cookies pour améliorer votre expérience de navigation et collecter des statistiques d’usage. Vous pouvez gérer vos préférences en matière de cookies via [À RENSEIGNER : lien vers l’outil de gestion ou politique de cookies].
9. Modification des Termes et Conditions
[Nom de votre société] se réserve le droit de modifier à tout moment les présents Termes et Conditions. Les modifications seront publiées sur cette page et prendront effet dès leur mise en ligne. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page pour rester informé des éventuelles modifications.
10. Droit applicable et juridiction compétente
Les présents Termes et Conditions sont régis par la loi française. En cas de litige relatif à leur interprétation ou leur exécution, les tribunaux français seront seuls compétents.
11. Contact
Pour toute question ou réclamation concernant les présents Termes et Conditions, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :
[Adresse postale, e-mail et/ou numéro de téléphone à renseigner]