1. Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles Boutdebois (ci-après « le Vendeur ») propose à la vente ses produits, notamment des cadres en bois personnalisés, sur le site boutdebois.fr (ci-après « le Site »).
2. Acceptation des CGV
En passant commande sur le Site, l’acheteur (ci-après « le Client ») accepte sans réserve les présentes CGV. Toute commande implique donc l’adhésion sans exception aux dispositions ci-après.
3. Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le Site au jour de la consultation par le Client. Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur le Site. [Description détaillée des produits, matériaux, finitions, etc.]
4. Prix
Les prix affichés sur le Site sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), sauf mention contraire.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.
5. Commande
La commande est validée dès réception par le Client de la confirmation de commande par e-mail.
Le Client déclare accepter l’intégralité des présentes CGV, ainsi que les modalités de paiement, de livraison et de rétractation.
6. Paiement
Le paiement des commandes s’effectue en ligne par les moyens de paiement suivants : Stripe, PayPal.
La commande sera considérée comme définitive après confirmation du paiement par le Vendeur.
7. Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande.
Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif et varient en fonction des produits et de la destination.
Les frais de livraison sont à la charge du Client et sont précisés lors de la commande.
[Colissimo, Mondial Relay, Shop to shop]
8. Droit de rétractation
Conformément à la réglementation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception des produits pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs.
Les produits retournés doivent être en parfait état et dans leur emballage d’origine.
Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas de non-conformité du produit.
[Procédure de retour et adresse de retour]
9. Garantie et service après-vente
Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés, conformément aux dispositions légales en vigueur.
En cas de non-conformité, le Client doit contacter le service après-vente à l’adresse suivante : contact@boutdebois.fr
10. Responsabilité
Le Vendeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits par le Client.
La responsabilité du Vendeur est limitée au montant de la commande.
11. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site (textes, images, logos, etc.) sont la propriété exclusive du Vendeur ou de ses partenaires et sont protégés par les lois en vigueur. Toute reproduction totale ou partielle est interdite sans autorisation écrite préalable.
12. Données personnelles
Les informations recueillies lors de la commande sont nécessaires à la gestion de la relation commerciale. Elles sont traitées conformément à la politique de confidentialité du Site.
13. Force majeure
Aucune des parties ne pourra être tenue responsable en cas d’inexécution totale ou partielle de ses obligations, due à un événement de force majeure tel que défini par la jurisprudence.
14. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes CGV sont régies par la loi française. En cas de litige, et après une tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront compétents pour en connaître.
15. Modification des CGV
Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV applicables sont celles en vigueur au moment de la commande par le Client.